19 mai 2009

Plan national Bien vieillir : appel à projets 2008 et 2009

Le programme national "Bien Vieillir" 2007-2009 vise à promouvoir des actions incitant les seniors à adopter des attitudes positives pour un vieillissement en bonne santé. Il contribue ainsi à l’amélioration de la qualité de la vie en prévenant l’apparition ou l’aggravation des incapacités fonctionnelles et le risque de désocialisation.

Appel à projets 2009

L’appel à projets conjoint (DGAS-DGS-DS-CNSA) est renouvelé en 2009 pour un montant de 3 millions d’euros dont :

• un volet régional d’un montant total de 2,5 millions d’euros, réparti entre les régions en fonction du nombre de personnes âgées de 55 ans et plus dans chacune d’entre elles (cf. annexe 2) ;
• un volet national lancé dans un second temps d’un montant de 0.5 million d’euros, qui fera l’objet d’un appel à projet spécifique.

Circulaire N° DGAS/DGS/DS/CNSA/120 du 28 avril 2009 relative à l’appel à projets régional 2009 dans le cadre du plan national "Bien vieillir". (pdf - 108.6 ko)

Dossier de demande de subventions (xls - 75.5 ko)

Appel à projets 2008

Pour 2008, la direction générale de l’action sociale (DGAS), la direction générale de la santé (DGS) et la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) se sont associées pour réaliser un appel à projets visant à promouvoir des actions innovantes s’inscrivant dans les objectifs du programme "Bien Vieillir". Financé par la CNSA, il comporte un volet régional doté d’un crédit de 2,5 millions d’euros et un volet national doté d’un crédit de 0,5 million d’euros.

La mission des DRASS est de relayer et de diffuser cet appel à projets régional, de sélectionner, avec l’aide éventuelle d’un comité technique, les projets conformes au cahier des charges joint en annexe qui semblent les plus pertinents pour répondre aux objectifs du programme "Bien Vieillir".

Les dossiers des promoteurs de ces projets doivent être adressés à la DRASS de la région concernée avant le 15 octobre 2008.

Lettre de saisine aux DRASS du 16 juin 2008 (pdf - 18.8 ko)

Circulaire N° DGAS-DGS-CNSA-2008-189 du 11 juin 2008 relative à l’appel à projets régional 2008 dans le cadre du programme national Bien vieillir 2007-2009 (pdf - 54.6 ko)

Annexe 1 - Circulaire N° DGAS-DGS-CNSA-2008-189 du 11 juin 2008 (pdf - 51.9 ko)

• sur l’appel à projet régional 2008,
• sur les critères de choix des projets,
• sur les organismes et équipes concernées,
• sur le dépôt des dossiers, l’évaluation et le financement

Annexe 2 - Circulaire N° DGAS-DGS-CNSA-2008-189 du 11 juin 2008 (pdf - 20.1 ko)

Annexe 3 - Circulaire N° DGAS-DGS-CNSA-2008-189 du 11 juin 2008 (pdf - 37.3 ko)